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Marques déposées par madame ODILE GAUTIER
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LA SARTHOISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SARTHOISE
Mme. ODILE GAUTIER
M. CHARLIE GAUTIER

Numéro de dépôt :
4127437
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA SARTHOISE de ODILE GAUTIER

Présentation de la marque LA SARTHOISE

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par madame ODILE GAUTIER et monsieur CHARLIE GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SARTHOISE »

Les déposants sont madame ODILE GAUTIER domicilié(e) LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France et monsieur CHARLIE GAUTIER domicilié(e) LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ODILE GAUTIER domicilié(e) LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

ODILE GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Producteurs d'abord , CHOUPAGNE , MIAM MIAM , CHOUPETTE , LE LOCAL DES PRODUCTEURS


Mme. ODILE GAUTIER - LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France

M. CHARLIE GAUTIER - LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France


Mme. ODILE GAUTIER - LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677476 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.